Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arab Radio & Télévision (ART) France
/
ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART
Arab Radio & Télévision (ART) France SARL

Numéro de dépôt :
97672163
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque ART

Déposée le 7 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arab Radio & Télévision (ART) France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arab Radio & Télévision (ART) France domicilié(e) dont le siège est 25 Avenue Pierre 1er de Serbie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 588 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wahib E. GEAGEA Avocat à la Cour - France.

La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART est expirée depuis le 7 avril 2007.

Arab Radio & Télévision (ART) France a également déposé les autres marques suivantes : ART , art ARAB RADIO ET TELEVISION , ARABESQUE , Arabesque , ART


Arab Radio & Télévision (ART) France SARL - dont le siège est 25 Avenue Pierre 1er de Serbie, 75008 PARIS - France - SIREN 408588788


Wahib E. GEAGEA Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Télécommunications ; diffusion de programmes par télévision par voie hertzienne, câbles, satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs. Emission et diffusion d'une offre de programmes de télévision principalement arabophones, par satellite, câble, voie hertzienne et par terminaux d'ordinateur.